Décharge de responsabilité civile pour accéder a nos terrains

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Décharge de responsabilité civile pour accéder a nos terrains

Message par Enfield le Sam 2 Mar 2013 - 1:03

Pour pouvoir participer a nos parties d'airsoft chaque joueur devra remplir une décharge de responsabilité et la signer. Vous devrez ensuite la transmettre à l'organisateur de la partie dés votre arrivée sur le terrain.

Toute personne n'étant pas munie de cette décharge se verra refusé l'accès au terrain.

Document type a télécharger aux adresses suivante

Décharge de responsabilité

Décharge de responsabilité (spéciale Cormost)

Décharge de responsabilité (spéciale Neuville sur Vanne)



DECHARGE DE RESPONSABILITE CIVILE :

Partie d'AIRSOFT

Lieu : Terrain de ...........................................................................................................................

Je sousigné(e) : ...........................................................................................................................(Nom, prénom)
Pseudo: ......................................................................................................................................
né(e) le : .............................. à : ................................................................................................

Demeurant à : …...........................................................................................................................
…...............................................................................................................................................

Je déclare renoncer à tous recours en justice suite à un éventuel accident et décharge de toute responsabilité les organisateurs de la partie, la team 3KAS dans son ensemble et le propriétaire du terrain où se déroule la partie en cas d'incidents, d'accidents, de dommages, vols, que moi, ou l'un de mes accompagnants (conducteur, passager, spectateur ou autre), ou les biens m'appartenant ou appartenant à ces personnes subiraient dans le cadre de cette partie.

Je déclare être conscient des risques encourus et avoir été prévenu des dangers potentiels liés à la nature du site.
Je déclare participer à mes propres risques et périls à cette partie d'airsoft et d'exclure toute action pénale, en responsabilité ou dommages-intérêts, ou tout autre recours judiciaire contre les organisateurs de la partie, la team 3KAS dans son ensemble et le propriétaire du terrain.

Je déclare être majeur et être couvert par une assurance « responsabilité civile ».
Je m'engage en cas d'accident ou dommage causé par ma personne , à m'arranger avec les protagonistes impliqués sans jamais impliquer les organisateurs de la partie, la team 3KAS dans son ensemble et le propriétaire du terrain dans le règlement de cet éventuel litige.

Je m'engage à respecter les règles de sécurité générale en matière d'airsoft, les règles de sécurité annoncées lors du briefing en début de partie, à ne pas pénétrer dans les zones de dangers et à respecter les consignes des organisateurs.
Je m'engage notamment à utiliser des répliques d'airsoft ayant une puissance inférieur ou égale à 2 joules, à porter constamment des lunettes de protection homologuées, à ne pas utiliser de Laser et à ne pas consommer Alcools et/ou drogues sur le terrain.

En cas de manquement avéré aux règles de sécurité, de comportement irrespectueux, d'état d'ébriété et/ou d'emprise à une drogue je m'expose à l'exclusion sans avertissement préalable par les organisateurs de la partie (aucune compensation financière ne sera exigible en cas d'exclusion de la partie).

ATTENTION : Cette décharge ne constitue en aucune façon une autorisation d'accès au terrain.
En dehors de nos parties officielles, toute personne accédant au terrain sans autorisation s’expose à des poursuites.

Fait à : .....................................................
Le : .........................................................

Signature précédée de la mention "lu et approuvé(e)" :

_________________
@+ Enfield

avatar
Enfield
"Grand Timonier"

Masculin Nombre de messages : 8770
Age : 45
Localisation : Troyes (10)
Date d'inscription : 15/10/2006

FICHE SIGNALITIQUE:
REPLIQUES: MP5a4 ICS, MP7a1 Marui, L85a2 STAR, G36c et G36k STAR, GR300s G&G, HK416 VFC, FNC shorty STAR, AKS-74un VFC, L1a1 STAR, KAC VFC, AEP G18c Marui
TENUES: Flecktarn, Fleckdesert, CE
STYLE DE JEU: Infiltration

http://tasnewgen.forumactif.com/index.htm

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum